Mentions légales

Éditeur

Raison sociale : ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE- Etablissements Jeanne Garnier
Statut : Association à but non lucratif reconnue d’utilité publique
Siège social :106, avenue Emile Zola  75015 PARIS

N° de téléphone : +33 (0) 1 43 92 21 00

Directeur de la publication

Christine Dornic -Directrice

 

Webmaster

Agnès de Williencourt – Resp. Communication

communication@adc.asso.fr

Hébergement

Hébergeur : OVH
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
www.ovh.com

Création et production

XYZ.COM
88 avenue Charles de Gaulle 92522 Neuilly sur Seine Cedex

 

Droits d’auteur et droits de reproduction

Droits de reproduction des documents publics ou officiels :
Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de www.jeanne-garnier.org. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © jeanne-garnier.org » devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus :
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès de notre webmaster à l’adresse suivante : communication@adc.asso.fr
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site : communication@adc.asso.fr
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :
– Gratuité de la diffusion ;
– Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
– mention obligatoire : « © jeanne-garnier.org – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photos et illustrations
Toutes les photographies du site sont propriété de jeanne-garnier.org  ou de leurs auteurs.

Création de liens vers le site
Le site www.jeanne-garnier.org  autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
– Ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.jeanne-garnier.org  ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
– Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
– Ne pas utiliser le logotype de l’association sans autorisation.

Les sites qui font le choix de pointer vers www.jeanne-garnier.org engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site www.jeanne-garnier.org propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur médical ou d’associations partenaires sur des opérations ponctuelles.
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.jeanne-garnier.org : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Accès aux données à caractère personnel

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, (loi dite « Informatique et liberté »), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de retrait (art. 26 de la loi) de toutes les données à caractère personnel qui ont été portées à la connaissance des Etablissements Jeanne Garnier. L’exercice des droits ci-dessus est possible en envoyant un courrier à : Etablissements Jeanne Garnier- Direction de la communication- 106, avenue Emile Zola 75015 Paris

En savoir plus sur la politique de confidentialité

 

ИТ новости